{"id":7144,"date":"2011-04-05T04:00:00","date_gmt":"2011-04-05T09:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/portage.hamakmarketingnumerique.com\/\/politique-utilisation-confidentialite"},"modified":"2025-08-28T15:45:53","modified_gmt":"2025-08-28T20:45:53","slug":"conditions-utilisation-politique-confidentialite-conditions-applicables-dons-en-ligne","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/portage.ca\/fr\/conditions-utilisation-politique-confidentialite-conditions-applicables-dons-en-ligne\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9 et conditions applicables aux dons en ligne"},"content":{"rendered":"\n\n\t

Bienvenue sur Portage,<\/strong><\/p>\n

En nous fournissant des renseignements personnels, vous acceptez que ces derniers soient trait\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de confidentialit\u00e9 et donnez votre consentement \u00e0 \u00eatre li\u00e9 par les Termes et Usages ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9 de notre site.<\/p>\n

Portage se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion et sans pr\u00e9avis, les conditions d’utilisation du site ainsi que les renseignements qu’il contient. La date de mise \u00e0 jour vous permettra de vous assurer que vous en avez pris connaissance depuis votre derni\u00e8re consultation.<\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 ET DE GESTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS <\/strong><\/h4>\n

Portage est assujettie \u00e0 la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9 et les autres lois en vigueur. Portage prend au s\u00e9rieux toutes questions en lien avec la confidentialit\u00e9 et applique toutes les mesures de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessaires pour respecter les lois et lignes directrices en vigueur \u00e0 cet effet.<\/p>\n

 <\/p>\n

Protection des renseignements personnels sur le site de Portage<\/strong><\/p>\n

Les renseignements personnels sont les renseignements qui vous concernent, que vous nous fournissez de fa\u00e7on volontaire, que nous recueillons, d\u00e9tenons, utilisons ou communiquons et qui permettent de vous identifier.<\/p>\n

Soyez assur\u00e9s que vos renseignements personnels sont confidentiels. Portage s’engage \u00e0 ne pas rendre public, transmettre \u00e0 des tiers les renseignements personnels sauf suite \u00e0 votre autorisation ou dans les cas que la loi permet et ce, quel que soit la nature du support et la forme sous laquelle ils sont accessibles.<\/p>\n

En ce sens, seul le personnel autoris\u00e9 \u00e0 donner suite aux demandes que vous nous transmettez y a acc\u00e8s uniquement.<\/p>\n

 <\/p>\n

Pourquoi recueillons-nous des renseignements personnels?<\/strong><\/p>\n

Nous recueillons les renseignements personnels pour donner suite aux demandes en ligne de services que vous nous adressez. Aussi, si vous d\u00e9cidez de vous inscrire \u00e0 notre infolettre, vos renseignements personnels ne seront utilis\u00e9s pour aucune autre fin que celle-ci. En tout temps, vous pouvez d\u00e9cider de vous d\u00e9sabonner pour ne plus recevoir notre infolettre.<\/p>\n

Nous prenons l’engagement de respecter les lois en vigueur pour la collecte des renseignements personnels et de maintenir leur caract\u00e8re confidentiel en tout temps.<\/p>\n

 <\/p>\n

Utilisation de fichiers t\u00e9moins (cookies)<\/strong><\/p>\n

Des fichiers t\u00e9moins sont utilis\u00e9s dans le site de Portage. Ces fichiers permettent d’identifier votre logiciel de navigation d’une visite \u00e0 l’autre et d’une page \u00e0 l’autre de fa\u00e7on \u00e0 faciliter votre acc\u00e8s au site et votre navigation \u00e0 l’int\u00e9rieur. Les fichiers t\u00e9moins ne peuvent \u00eatre lus que par le site Web qui les transmet \u00e0 votre ordinateur. Vous pouvez d\u00e9sactiver les t\u00e9moins. Cependant, sachez que si les t\u00e9moins sont d\u00e9sactiv\u00e9s, l’utilisation de certaines fonctions n’est plus possible.<\/p>\n

Portage utilise le service d’analyse Google Analytics sur son site Internet et r\u00e9seaux sociaux. Ce service est fourni par Google inc.<\/p>\n

Google Analytics utilise des fichiers t\u00e9moins et d’autres identifiants uniques qui sont des identifiants anonymes plac\u00e9s sur votre mat\u00e9riel informatique. Ils servent \u00e0 analyser votre utilisation du site. Google est susceptible de communiquer les donn\u00e9es recueillies \u00e0 des tiers en cas d’obligation l\u00e9gale ou lorsqu’un tiers traite des donn\u00e9es pour le compte de Google. Aucune information permettant \u00e0 Google de vous identifier n’est transmise de notre part.<\/p>\n

Dans la mesure du possible, nous essayons d’obtenir le consentement de la personne avant de recueillir ses renseignements personnels. Le consentement peut \u00eatre explicite ou implicite, fourni directement par la personne ou par son repr\u00e9sentant autoris\u00e9.<\/p>\n

Nous favorisons le consentement explicite. Un consentement implicite peut \u00eatre moyennement d\u00e9duit de l’action ou l’inaction d’une personne, par exemple, le fait de fournir un nom et une adresse pour recevoir une publication ou un nom et un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone pour obtenir une r\u00e9ponse \u00e0 une question.<\/p>\n

Tant la\u00a0Loi sur la protection des renseignements personnels\u00a0que la LPRPDE permettent de communiquer des renseignements personnels aux fins d’une enqu\u00eate si ceux-ci sont n\u00e9cessaires \u00e0 l’enqu\u00eate sans pour autant obtenir le consentement de la personne pour le faire.<\/p>\n

Liens vers des sites tiers<\/strong><\/p>\n

La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 ne s’applique pas aux sites Web de tiers. Si Portage vous propose des liens vers des sites ou des parties de sites de tiers pour votre commodit\u00e9, Portage n’a aucun contr\u00f4le sur le contenu et l’exploitation de ces sites ni sur leurs pratiques en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9. Il est donc de votre responsabilit\u00e9 de prendre connaissance des politiques de protection des renseignements qui vous concernent aupr\u00e8s de ces sites.<\/p>\n

Acc\u00e8s aux renseignements personnels<\/strong><\/p>\n

Vous pouvez en tout temps demander d’acc\u00e9der \u00e0 vos renseignements personnels, en demander le retrait ou la destruction. L’acc\u00e8s est gratuit. Toutefois, des frais pourraient \u00eatre exig\u00e9s du ou de la requ\u00e9rant.e pour la transcription, reproduction ou transmission des renseignements.<\/p>\n

Portage s’engage \u00e0 supprimer un renseignement personnel \u00e0 la demande du ou de la requ\u00e9rant.e si la collecte n’est pas impos\u00e9e par la loi.<\/p>\n

Portage se r\u00e9serve le droit de refuser l’acc\u00e8s au dossier du ou de la requ\u00e9rant.e si un tel acc\u00e8s peut entra\u00eener un pr\u00e9judice grave et s\u00e9rieux et pour toute autre raison permise par la loi.<\/p>\n

 <\/p>\n

Acc\u00e8s aux documents et protection des renseignements personnels<\/strong><\/p>\n

Nous sommes l\u00e0 pour \u00e9couter vos demandes et nous assurer de r\u00e9pondre d’une mani\u00e8re ad\u00e9quate, uniforme et diligente \u00e0 celles-ci. Ainsi, nous vous demandons de bien vouloir communiquer avec nous pour tout questionnement ou insatisfaction du traitement relatif \u00e0 vos renseignements personnels et il nous fera un grand plaisir de vous assister\u00a0:<\/p>\nResponsable de la protection des renseignements personnels
\n865, square Richmond, Montr\u00e9al (Qu\u00e9bec) H3J 1V8, Canada
\nresponsable.protection@portage.ca<\/a>\n

Advenant m\u00e9sentente, la Commission d’acc\u00e8s \u00e0 l’information \u00e9tudiera sur demande d’examen de m\u00e9sentente vos plaintes.<\/p>\n

 <\/p>\n

Acc\u00e8s \u00e0 l’information et protection des renseignements personnels<\/strong><\/p>\n

Nous sommes soumis \u00e0 la\u00a0Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9 et Loi sur l’acc\u00e8s aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels\u00a0en ce qui concerne l’acc\u00e8s \u00e0 l’information.<\/p>\n

Pour toute demande d’acc\u00e8s, nous vous prions de suivre les d\u00e9marches suivantes\u00a0:<\/p>\n

Votre demande doit \u00eatre faite par \u00e9crit et y indiquer le nom du document pour lequel vous souhaitez obtenir un acc\u00e8s ainsi que vos coordonn\u00e9es compl\u00e8tes. Par coordonn\u00e9es compl\u00e8tes, il s’agit, du pr\u00e9nom, nom, adresse, courriel, t\u00e9l\u00e9phone et description de la plainte.<\/p>\n

Votre demande doit \u00eatre transmise par courriel, par t\u00e9l\u00e9copieur ou par la poste \u00e0 l’adresse suivante :<\/p>\nResponsable de l’acc\u00e8s aux documents
\n865, square Richmond, Montr\u00e9al, Qu\u00e9bec, H3J 1V8, Canada
\nacces.documents@portage.ca<\/a>\n

 <\/p>\n

Seules les d\u00e9cisions rendues en r\u00e9ponse \u00e0 des demandes d’acc\u00e8s re\u00e7ues par \u00e9crit peuvent faire l’objet d’un recours en r\u00e9vision devant la Commission d’acc\u00e8s \u00e0 l’information.<\/p>\n

Toutes les demandes d’acc\u00e8s adress\u00e9es au responsable de l’acc\u00e8s \u00e0 l’information recevront un accus\u00e9 de r\u00e9ception par \u00e9crit.<\/p>\n

 <\/p>\n

S\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Portage s’engage \u00e0 respecter et \u00eatre \u00e0 jour dans les normes en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9. Toutes les pr\u00e9cautions ont \u00e9t\u00e9 prises pour que les renseignements vous concernant qui nous sont transmis lorsque vous utilisez notre site soient prot\u00e9g\u00e9s contre toute erreur, toute perte ou tout acc\u00e8s non autoris\u00e9. Cependant, vous devez prendre toutes les mesures personnelles de s\u00e9curit\u00e9 qui vous sont ici recommand\u00e9es afin de maintenir un niveau optimal de s\u00e9curit\u00e9 lorsque vous naviguez dans notre site. Lorsque vous nous \u00e9crivez, nous vous demandons de vous assurer de ne pas transmettre des informations confidentielles.<\/p>\n

Portage ne peut \u00eatre tenu responsable de tout pr\u00e9judice provenant de l’interception, de la perte ou autre de vos courriels.<\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

Conditions applicables aux dons en ligne<\/strong><\/h2>\n

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NOUS SUGG\u00c9RONS \u00c0 L’UTILISATEUR DE LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS AVANT DE FAIRE UN DON EN LIGNE.<\/p>\n

Votre don en ligne est s\u00e9curis\u00e9 \u00e0 la Fondation Portage (ci-apr\u00e8s Portage).<\/p>\n

Les renseignements qui vous concernent, ainsi que ceux qui concernent votre carte de cr\u00e9dit, sont achemin\u00e9s sous forme de message \u00e9lectronique ayant fait l’objet d’un chiffrement qui garantit la confidentialit\u00e9 des renseignements qui y sont contenus. En cons\u00e9quence, ce message ne peut \u00eatre intercept\u00e9, modifi\u00e9 ou d\u00e9cod\u00e9 par un interm\u00e9diaire.<\/p>\n

Portage respecte les normes en vigueur pour les dons en ligne tel que d\u00e9crit dans l’article suivant. Votre transaction sera donc toujours achemin\u00e9e de fa\u00e7on s\u00e9curitaire.<\/p>\n

Portage ne conserve aucune donn\u00e9e informatique de transactions contenant des renseignements sur le cr\u00e9dit. Par cons\u00e9quent, vous devrez soumettre \u00e0 nouveau vos renseignements de cr\u00e9dit pour chaque nouvelle transaction.<\/p>\n

En utilisant le Site Internet de Portage, vous reconnaissez avoir lu et compris les pr\u00e9sentes conditions. Si vous refusez ces conditions, vous ne pouvez faire un don \u00e0 l’aide du site Web.<\/p>\n

 <\/p>\n

S\u00e9curit\u00e9 des transactions<\/strong><\/p>\n

Portage utilise des mesures de s\u00e9curit\u00e9 afin de vous prot\u00e9ger contre la perte ou l’utilisation non autoris\u00e9e des renseignements qui vous concernent et qui seront soumis au contr\u00f4le du Site Internet, notamment les renseignements relatifs \u00e0 votre carte de cr\u00e9dit. Les serveurs utilisent la technologie de transmission des informations 256-bit SSL (Secure Socket Layers) qui rend la transmission de donn\u00e9es hautement s\u00e9curitaire. Lorsque vous visiterez la page pour inscrire les renseignements de votre carte de cr\u00e9dit, le Site Internet sera r\u00e9achemin\u00e9 vers une page de notre fournisseur SafeSave Payments Gateway qui d\u00e9bute par \u00ab https \u00bb, qui signifie que l’information transmise est s\u00e9curis\u00e9e par cryptage.<\/p>\n

Lors d’une transaction, les renseignements tels que votre num\u00e9ro de carte de cr\u00e9dit et la date d’expiration de votre carte sont transmis \u00e0 SafeSave Payments Gateway par le chiffrement de donn\u00e9es utilisant la technologie de transmission des informations 256-bit SSL. Il est \u00e0 noter qu’aucun renseignement relatif aux cartes de cr\u00e9dit n’est conserv\u00e9 sur les serveurs du Site Internet. Le Site Internet ne place aucun t\u00e9moin permanent (cookie) sur les disques durs des ordinateurs des visiteurs. Si la confidentialit\u00e9 relative \u00e0 l’utilisation de votre carte de cr\u00e9dit sur le r\u00e9seau Internet vous pr\u00e9occupe, Portage vous invite \u00e0 communiquer directement avec l’organisme en composant le 514.939.0202, poste 1123.<\/p>\n

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M\u00e9thode de paiement<\/strong><\/p>\n

Le paiement par carte de cr\u00e9dit est la seule m\u00e9thode de paiement permettant de faire des dons en ligne sur le site de notre fournisseur. Seul le titulaire de la carte de cr\u00e9dit peut effectuer un don en ligne.<\/p>\n

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Remboursements<\/strong><\/p>\n

Aucun remboursement n’est possible pour les dons en ligne sauf lorsque la Loi l’exige.<\/p>\n

Coordonn\u00e9es de la Fondation Portage\u00a0:<\/p>\n

Pour toute question en ce qui a trait aux dons en ligne, veuillez communiquer avec Portage, du lundi au vendredi, de 9 h \u00e0 17 h (HNE), par t\u00e9l\u00e9phone au 514.939.0202, poste 1123; par t\u00e9l\u00e9copieur au 514.939.3929, ou par courriel \u00e0 fondation@portage.ca<\/a>.<\/p>\n

 <\/p>\n

L’utilisateur reconna\u00eet et accepte que ce site Web est r\u00e9gi par les lois de la province de Qu\u00e9bec (Canada) et par les lois du Canada applicables \u00e0 la province de Qu\u00e9bec. Vous acceptez par les pr\u00e9sentes que tout diff\u00e9rend ou litige concernant ce site Web soit soumis \u00e0 un tribunal comp\u00e9tent du district judiciaire de Montr\u00e9al (Qu\u00e9bec).<\/p>\n

Pour plus d’informations concernant ce site Web, veuillez contacter Portage \u00e0 l’adresse suivante : 865, place Richmond, Montr\u00e9al (Qu\u00e9bec) Canada H3J 1V8.<\/p>\n

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Mise \u00e0 jour : 17 mars 2025<\/p>\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Bienvenue sur Portage, En nous fournissant des renseignements personnels, vous acceptez que ces derniers soient trait\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 notre Politique de confidentialit\u00e9 et donnez votre consentement \u00e0 \u00eatre li\u00e9 par les Termes et Usages ainsi que la Politique de confidentialit\u00e9 de notre site. Portage se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion et… Read more »<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":13,"featured_media":10157,"parent":0,"menu_order":131,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-full-width.php","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"class_list":["post-7144","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7144","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/13"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7144"}],"version-history":[{"count":18,"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7144\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":45333,"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7144\/revisions\/45333"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/10157"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/portage.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7144"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}